Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITUEL D'ORIENT
LECOMTE Dominique

Numéro de dépôt :
3830473
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
RITUEL D\'ORIENT de LECOMTE Dominique

Présentation de la marque RITUEL D'ORIENT

Déposée le 11 mai 2011 par LECOMTE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITUEL D'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est LECOMTE Dominique domicilié(e) 5 Rue de KERLIEZC - 29460 - DIRINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOMTE Dominique domicilié(e) 5 Rue de KERLIEZC - 29460 - DIRINON - France.

La marque RITUEL D'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITUEL D'ORIENT est expirée depuis le 11 mai 2021.

LECOMTE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VAPOTER-HAPPY


LECOMTE Dominique - 5 Rue de KERLIEZC - 29460 - DIRINON - France


LECOMTE Dominique - 5 Rue de KERLIEZC - 29460 - DIRINON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569299 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.